Pourquoi Acheter une oeuvre VIA votre entreprise ?

• Partager des valeurs d’innovation, d’ouverture, de créativité.

• C’est un moyen de communication: votre client se sent privilégié et particulier car il accède à des espaces mis en valeur par les œuvres.

• Cela renforce le sentiment d’appartenance des collaborateurs à leur entreprise par le sentiment de fierté.

• Le bien-être des salariées pour augmenter la productivité.

• C’est un support de valorisation de l’entreprise et de démarcation vis-à-vis de la concurrence.

• Enfin cela permet de sublimer les espaces de travail et réception. Ces espaces peuvent être repris dans les visuels servant à la communication de l’entreprise.

Les solutions pour acquérir ces œuvres

1. Le leasing d’œuvre d’art

Pour les entreprises et les professions libérales en France, à Monaco, en Belgique et au Luxembourg.

Le leasing présente des intérêts financiers et fiscaux. Cette solution vous permet d’étaler sur plusieurs mois la charge de l’investissement et n’altère pas votre capacité d’emprunt.

Puis, fiscalement, les loyers sont déductibles du résultat imposable et diminuent, ainsi, votre IS ou IRPP.

Le leasing vous permet ainsi d’acheter en plusieurs fois tout en réalisant des économies importantes.

Le fonctionnement

• Vous louez l’œuvre pour une durée comprise entre 12 et 48 mois.

• Les loyers sont déductibles à 100 % du résultat au titre de l’aménagement et de la décoration d’espaces d’intérieur. (considéré comme une charge d’exploitation)

• L’oeuvre d’art est exposée dans les locaux de l’entreprise.

• La TVA sur les loyers est entièrement déductible.

• La location apporte une souplesse à l’entreprise, elle peut investir dans une œuvre d’art tout en défiscalisant 33% de son prix et jusqu’à 75 % pour une profession libérale soumise à l’IRPP.

• Après la période de location, les œuvres d’art sont cédées à une tierce personne grâce à une option d’achat. L’entreprise renouvelle ainsi les œuvres exposées et permet à un membre de son personnel (un salarié, un actionnaire ou le dirigeant) d’en devenir in fine propriétaire à moindre coût.

Les avantages

• ​Économies d’impôts : L'entreprise défiscalise la totalité des mensualités qui rentre dans les charges déductibles au titre de l'aménagement et de la décoration d'espaces d'intérieur.

• L'entreprise récupère la TVA (si elle y est assujettie).

• Étalement de la dépense : pas d’impact sur la trésorerie.

• Constitution d’une collection à moindre coût : A la fin du contrat de location le financeur s'engage à vous revendre l'œuvre pour la valeur résiduelle.

Exemple pour un montant de l’acquisition : 10 000€ , Taux estimé d’imposition 31%

* Les loyers étant une charge déductible, l’économie d’impôt correspond au montant total des loyers multiplié par le taux estimé d’imposition. Un transfert de propriété pour la valeur résiduelle de 7,0 % est proposé à l’issue du contrat de location

Comment le mettre en place ?

• Dès que vous avez choisi votre oeuvre à la galerie notre équipe intervient pour vous proposer la solution la plus intéressante.

• Habituée de l’exercice NextStreet Gallery mandate pour vous ses partenaires leaseur. Nous vous proposons des solutions de défiscalisation et de leasing pour l’acquisition d’œuvres d’art. De la sorte nous nous chargeons du montage du dossier et du montage financier avec le leaseur.

• Le leaseur achète l’œuvre à la galerie et la loue avec option d’achat à l’entreprise C’est donc le leaseur qui est le propriétaire de l’œuvre durant toute la durée de la LLD.

• C’est encore le leaseur qui propose à l’entreprise ou à un tiers bénéficiaire le rachat de l’œuvre pour sa valeur résiduelle (5 % à 7% de sa valeur d’achat).

2. La défiscalisation via achat a titre mecenale

La défiscalisation est offerte aux entreprises qui acquirent des oeuvres d’artistes vivants .

Les entreprises concernées sont :

• Celles soumises à l’impôt sur les sociétés (de plein droit ou sur option).

• Les sociétés de personnes (bénéfices imposables et commerciaux).

La déduction est à hauteur de 20% du prix d’œuvre par an, pendant 5 ans dans la limite de 20 000 € ou 5 ‰ du chiffre d’affaires par exercice.

Elle s’exerce de manière extra-comptable du résultat imposable

La cession :

• Ce qui est intéressant c’est qu’en cas de revente, la fiscalité sur plus-value est réduite au bout de 2 ans et supprimée à partir de la 12ème année.

• En cas de changement d’affectation, de cession de l’œuvre, pendant ou après les cinq ans du bénéfice de déduction, le montant de déduction dont l’entreprise a bénéficié est réintégré au résultat imposable.

Les conditions pour en bénéficier :

• L’œuvre doit être réalisée par un artiste vivant français ou non.

• L’œuvre doit être exposée avec une publicité adaptée dans un lieu public accessible aux salariés, clients, fournisseurs... pendant la durée d'amortissement de l'oeuvre, soit 5 ans.